La numérisation des documents c’est bien et c’est écologique. Pour autant, certains documents relatifs à votre santé doivent rester en votre possession.
Il est généralement recommandé de conserver les documents de santé pendant au moins 5 ans après la dernière utilisation, car ils peuvent être nécessaires pour des raisons médicales ou administratives tels que les remboursements de votre mutuelle santé.
Quels documents conservés, combien de temps ? Il n’est pas toujours simple de s’y retrouver dans ce flot d’informations.
Pour y voir plus clair, votre mutuelle SMATIS fait le point sur vos documents de santé.
La carte vitale
Ce document personnel, confidentiel, sécurisé et gratuit qui vous permet de vous identifier auprès de l’Assurance maladie. Elle contient les informations nécessaires pour la prise en charge de vos soins. Elle remplace l’envoi par courrier de la feuille de soins, permettant ainsi un remboursement plus rapide.
Le carnet de santé et le carnet de vaccination
Le carnet de santé rassemble les informations médicales nécessaires pour suivre la santé d’un enfant jusqu’à ses 18 ans. Il est exclusivement utilisé par les professionnels de santé et sa consultation nécessite l’accord des parents ou de la personne ayant l’autorité parentale.
Le carnet de vaccination retrace l’historique des vaccinations d’une personne. Il est rempli par le professionnel de santé qui administre les vaccins (médecin, sage-femme ou infirmier).
La carte de groupe sanguin
La carte de groupe sanguin contient des informations comme le nom, prénom et l’année de naissance de son propriétaire, mais surtout son groupe sanguin. Elle est nécessaire pour toute intervention impliquant une transfusion sanguine, comme une hospitalisation ou un don de sang. Elle est généralement obtenue lors des premiers examens après la naissance d’un enfant et conservée dans le carnet de santé.
Bien que souvent confondues, l’attestation de sécurité sociale et la carte vitale sont deux documents bien distincts. L’attestation de sécurité sociale est le seul document qui certifie votre affiliation et l’ouverture de vos droits à la Sécurité Sociale.
Cette attestation est disponible de votre espace personnel ameli.fr
Les examens médicaux tels que les radiographies, scanner, IRM, etc doivent être conservés sans limitation de délais. Ils sont utiles pour suivre l’évolution de la santé en cas de rechute ou d’aggravation de votre état de santé et pour aider au diagnostic de certaines maladies.
Il est important de conserver les résultats de laboratoire pendant cinq ans. De même pour les ordonnances de lunettes si vous avez entre 16 et 45 ans. Si vous avez plus de 45 ans, conservez vos ordonnances de lunettes pendant seulement trois ans.
Nous vous conseillons d’archiver vos factures d’hospitalisation pendant 30 ans. En effet, un établissement public a le droit de vous demander des frais de séjour durant cette période, alors qu’une clinique privée peut le faire seulement pendant 10 ans.
Vos relevés de remboursements de l’Assurance maladie et de la mutuelle doivent être conservés deux ans. Vos ordonnances dont les médicaments sont à renouveler sont valables pendant un an.
À noter : un certificat de non-contre-indication à la pratique d’un sport peut être conservé pendant un an.
Une durée de conservation de 2 ans est préconisée pour les avis d’échéance, les courriers de résiliation et les preuves de règlement
Votre contrat mutuelle santé doit être archivé à minima pendant 2 ans à compter de sa date de prise d’effet et au plus durant 10 ans.
Documents à conserver | Durée de conservation |
Carnet de santé et de vaccination | A vie |
Carte de groupe sanguin | A vie |
Carte vitale | A vie |
Attestation de Sécurité sociale | A vie |
Certificats et examens médicaux | A vie |
Résultats de laboratoire | 5 ans |
Ordonnances de lunettes si vous avez entre 16 et 45 ans | 5 ans |
Ordonnances de lunettes si vous avez plus de 45 ans
| 3 ans |
Relevés de remboursement de l’Assurance maladie, de votre Mutuelle | 2 ans |
Avis d’échéance, courrier de résiliation | 2 ans |
Ameli est l’acronyme d’Assurance Maladie En Ligne, qui est le site internet de l’Assurance Maladie.
