L’apnée du sommeil touche de nombreuses personnes sans qu’elles en soient forcément conscientes. Ronflements, réveils nocturnes, fatigue persistante, des signes souvent anodins mais qui ont un impact sur votre santé au quotidien.
Pour vous aider à retrouver un sommeil de qualité, et réduire les risques cardiovasculaires, les dispositifs médicaux comme les appareils PPC, les orthèses ou les implants sont une avancée majeure dans le traitement de l’apnée du sommeil. Toutefois, ces équipements ont un coût qui peut parfois freiner les patients.
Heureusement, entre la Sécurité sociale et la mutuelle santé, ces dépenses peuvent être prises en charge en grande partie.
👉 Dans cet article, nous vous expliquons comment sont pris en charge les dispositifs contre l’apnée du sommeil, quels sont les démarches et taux de remboursement à connaître pour limiter votre reste à charge.
Pour en savoir plus sur les autres équipements médicaux, consultez notre page Remboursement des appareillages médicaux.
🎧 Vous préférez écouter ? Voici la version audio de cet article, présentée par la Mutuelle SMATIS.
Avant de parler du remboursement, il est nécessaire de connaitre les différentes solutions thérapeutiques disponibles pour les patients souffrant d’apnée du sommeil.
Le choix du dispositif dépend de la sévérité de l’apnée, de la tolérance du patient et des recommandations faites par le médecin spécialiste. Ces traitements sont encadrés par des critères précis et validés par la Haute Autorité de Santé (voir l’avis de la HAS).
Appareil PPC (pression positive continue)
C’est la solution de référence pour le traitement des apnées modérées à sévères. La machine envoie un flux d’air continu via un masque porté la nuit, afin de maintenir les voies respiratoires ouvertes.
Avantages : traitement très efficace, amélioration rapide de la qualité du sommeil, réduction du risque cardiovasculaire.
Inconvénients : inconfort possible du masque, bruit de l’appareil, contrainte de port quotidien, obligation de porter le masque au moins 4 heures par nuit pour garantir son efficacité et son remboursement.
Prix moyen : entre 500 et 1400 € selon les modèles et options choisis, mais principalement facturé sous forme de location mensuelle
Orthèse d’avancée mandibulaire
L’orthèse est un appareil buccal fabriqué sur mesure par un professionnel, pour être parfaitement adapté au patient. Il permet d’avancer légèrement la mâchoire inférieure pour dégager les voies respiratoires. Elle est préconisée pour les apnées légères à modérées ou lorsque la PPC n’est pas tolérée.
Avantages : discrète, facile à utiliser, mieux tolérée pour certains patients.
Inconvénients : efficacité limitée dans les apnées sévères, gêne à la mâchoire possible, renouvellement nécessaire tous les 2 à 3 ans.
Prix moyen : environ 459 € TTC, selon les fiches LPPR.
Implant de stimulation du nerf hypoglosse
Destiné aux cas d’apnée sévère où les traitements classiques sont inefficaces, cet implant sous cutané stimule le nerf hypoglosse pour maintenir les voies respiratoires ouvertes pendant le sommeil. La pose de ce dispositif nécessite une intervention chirurgicale et une évaluation médicale stricte.
Avantages : alternative sans masque ni appareil externe, solution durable, amélioration du sommeil pour certains profils.
Inconvénients : intervention chirurgicale, coût élevé, éligibilité restreinte, prise en charge partielle.
Prix moyen : l’implant de stimulation du nerf hypoglosse coûte environ 20 000 €
Le saviez-vous ?
En France, près de 70 % des personnes souffrant d’apnée du sommeil ne sont pas diagnostiquées ni traitées, selon la Fédération Française de Cardiologie . Pourtant, un dépistage précoce et un traitement adapté permettent de réduire de près de 40 % le risque d’accident.
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Nathalie à Bordeaux Saint Clair le 24 octobre 2023 sur les pages jaunes
C’est ce que j’appelle être bien accompagné.
Plusieurs critères déterminent la prise en charge de ces dispositifs : le type d’appareil, la prescription médicale, l’inscription sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR), et parfois la situation médicale du patient (affection de longue durée, observance du traitement, renouvellement).
Conditions de remboursement
Pour être remboursé, le dispositif doit être prescrit par un professionnel de santé et inscrit sur la LPPR.
Dans le cas du traitement par PPC, la base de remboursement mensuelle est d’environ 24,54 € (tarif indicatif à vérifier sur ameli.fr).
La Sécurité sociale prend en charge 60 % de ce tarif de base, soit environ 14,72 € par mois. Le reste à charge peut être couvert par la mutuelle santé, selon la garantie choisie
💡 À noter : pour certains dispositifs plus récents ou non standards (comme les implants), la base de remboursement peut ne pas être encore fixée par la LPPR.
Cas spécifiques : affection de longue durée (ALD)
Lorsque l’apnée du sommeil est reconnue comme une Affection de Longue Durée (ALD), le taux de remboursement est de 100 % du tarif de base LPPR.
Cette reconnaissance doit être validée par l’Assurance Maladie, sur demande du médecin traitant. Les apnées sévères, fréquentes, ou celles associées à des complications cardiovasculaires ou neurologiques sont concernées.
Observance et renouvellement
Pour certains appareils comme la PPC, l’observance du traitement doit être respectée si vous souhaitez assurer le remboursement de l’Assurance maladie. Elle vérifie que vous utilisez l’appareil au moins 4 heures par nuit sur une période définie. En cas de non-respect, le remboursement peut être suspendu.
Le renouvellement des dispositifs, comme les orthèses mandibulaires, se fait tous les 2 à 3 ans, si vous justifiez d’un suivi régulier et d’une nouvelle prescription médicale.
Récapitulatif des bases de remboursement par la Sécurité sociale
| Dispositif | Prescription | Base LPPR | Taux Sécu |
|---|---|---|---|
| PPC (pression positive continue) | Oui | ~ 24,54 €/mois | 60 % (100 % si ALD) |
| Orthèse mandibulaire | Oui | Variable | Environ 60 % |
| Implant hypoglosse | Oui | Non précisé | Partiel, sous conditions |
Les montants indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer selon les mises à jour de la LPPR ou les conventions en vigueur.
Selon les garanties prévues dans votre contrat, le remboursement de votre mutuelle santé, en complément de la Sécurité sociale peut considérablement réduire votre reste à charge.
Complément du remboursement
La mutuelle prend en charge le ticket modérateur, c’est-à-dire la part non remboursée par la Sécurité sociale restant à votre charge.
Dans le cas d’une PPC (pression positive continue), la base de remboursement est d’environ 24,54 € par mois : la Sécurité sociale rembourse 60 %, soit 14,72 €, et la mutuelle santé peut rembourser les 40 % restants, voire davantage si la dépense réelle est plus élevée.
Certaines formules de complémentaire santé peuvent aussi couvrir les frais annexes, comme la location, l’entretien ou le remplacement du matériel.
Forfaits et garanties spécifiques
Au-delà du remboursement de base, certaines mutuelles proposent des forfaits annuels dédiés ou des garanties spécifiques pour les dispositifs médicaux.
C’est notamment le cas pour :
- les orthèses sur mesure, dont le prix peut dépasser plusieurs centaines d’euros,
- les implants de stimulation du nerf hypoglosse, souvent peu remboursés par la Sécurité sociale.
Chaque cas est différent, il est donc essentiel de vérifier les conditions générales de votre complémentaire santé ou de vous faire accompagner par un conseiller pour identifier la formule la plus adaptée à votre situation.
L’intérêt d’une couverture adaptée
Choisir une mutuelle santé renforcée, vous permet non seulement de réduire votre reste à charge, mais aussi de bénéficier d’un accès facilité à un matériel de meilleure qualité et à des services complémentaires : installation, maintenance ou renouvellement.
Elle offre également un meilleur confort financier, en limitant les dépenses imprévues liées aux traitements de longue durée.
Récapitulatif de la prise en charge mutuelle selon le type de dispositif
Pour illustrer l’impact de la mutuelle sur le remboursement des principaux dispositifs contre l’apnée du sommeil, voici un tableau synthétique :
| Dispositif | Prise en charge mutuelle |
|---|---|
| PPC | Jusqu’à 40 % du tarif LPPR ou plus |
| Orthèse | Surcoût + forfait annuel possible |
| Implant hypoglosse | Partielle, selon contrat spécifique |
Les niveaux de remboursement varient selon le contrat et la mutuelle. Il est recommandé de vérifier les conditions précises auprès de son organisme de santé.
Le remboursement d’un dispositif médical contre l’apnée du sommeil nécessite :
- une prescription médicale,
- d’être fourni par un prestataire agréé,
- l’envoi des pièces justificatives.
1. Obtenir une prescription médicale
L’ordonnance doit être délivrée par un professionnel de santé : médecin traitant, pneumologue, ORL ou centre du sommeil., et doit préciser le type de dispositif recommandé (PPC, orthèse, implant) ainsi que les conditions financières (achat ou location).
2. Passer par un prestataire agréé
L’appareil doit être fourni ou loué par un prestataire de santé à domicile agréé par l’Assurance Maladie.
Ce professionnel garantit la conformité du matériel, son installation et la traçabilité nécessaire pour le remboursement. C’est aussi plus rassurant
💡 Certains dispositifs, comme la PPC, sont le plus souvent proposés à la location mensuelle, une solution pratique qui inclut l’entretien et le suivi technique pour plus de sérénité.
3. Transmettre les justificatifs à l’Assurance Maladie et à la mutuelle
Une fois le matériel en place, vous devez transmettre à l’Assurance maladie les documents suivants :
- la prescription médicale originale,
- la facture nominative du fournisseur,
- la feuille de soins ou l’attestation de location.
Si votre mutuelle n’est pas en lien avec votre caisse de sécurité sociale (télétransmission), pensez à lui adresser également tous ces justificatifs pour obtenir votre remboursement.
4. Conserver vos documents en cas de contrôle
Nous vous recommandons de conserver une copie de chaque justificatif (ordonnance, facture, feuille de soins, attestation).
Ces éléments peuvent être exigés en cas de renouvellement, d’interruption du traitement ou de contrôle administratif par l’Assurance Maladie.
Quels appareils contre l’apnée du sommeil sont remboursés ?
Les principaux dispositifs pris en charge par la Sécurité sociale sont :
- la PPC (pression positive continue),
- les orthèses d’avancée mandibulaire,
- et, dans certains cas spécifiques, les implants de stimulation du nerf hypoglosse.
Tous doivent être prescrits par un médecin et inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR).
Quel est le taux de remboursement de la Sécurité sociale ?
La Sécurité sociale rembourse 60 % du tarif de base LPPR. Ce taux peut atteindre 100 % lorsque la pathologie est reconnue comme une affection de longue durée (ALD), sur demande du médecin traitant.
Faut-il une ordonnance pour obtenir un remboursement ?
Oui. La prescription médicale est obligatoire pour déclencher le remboursement (sécurité sociale et mutuelle). Elle garantit ainsi que le dispositif choisi correspond à un besoin médical avéré et aux critères d’éligibilité définis par la LPPR.
Quel reste à charge après remboursement ?
Le reste à charge dépend du dispositif et du niveau de couverture de la mutuelle. Pour une PPC, il est généralement limité, voire nul, si la mutuelle complète le ticket modérateur.
Pour une orthèse ou un implant, la part non remboursée peut être plus importante, sauf en cas de forfait spécifique prévu par le contrat complémentaire.
Le suivi de la glycémie fait partie du quotidien de nombreuses personnes qui vivent avec
Aujourd’hui, prendre soin de sa santé à domicile est presque devenu un réflexe de prévention.
