Souvent perçues comme document contraignant, les conditions générales des contrats sont pourtant indispensables pour encadrer une offre commerciale ou l’exécution d’un service.
Pour les organismes de complémentaire santé, elles sont la clé de voûte d’une relation de confiance entre souscripteurs et assureurs.
Chez SMATIS, nous avons fait le choix de revoir l’ensemble de nos documents contractuels pour plus de lisibilité et de transparence envers nos partenaires. Explications.
SMATIS : Nos principaux documents contractuels en santé collective
Conditions Générales
En tant que complémentaire santé, nos conditions générales constituent le manuel d’utilisation du contrat d’assurance collective. Qu’il soit « responsable », « non responsable » ou « facultatif à adhésion individuelle », nos conditions générales s’adaptent à chaque type de contrats proposés, pour être au plus proche des besoins de nos partenaires.
Rédigées sous forme d’articles, elles détaillent les modalités et les limites de la couverture offerte, précisent les droits et les obligations tant du souscripteur que de l’assureur. Elles couvrent les garanties proposées, les exclusions, les franchises, ainsi que les procédures de remboursement. De plus, les conditions générales servent de cadre pour régir les éventuels litiges.
Conditions Particulières
Cette pièce de l’accord contractuel précise les éléments spécifiques tels que le niveau de couverture, les éventuelles garanties optionnelles souscrites ou les exclusions particulières ou encore les spécificités liées à la tarification.
Pour plus d’agilité, les conditions particulières de nos contrats santé collectifs sont communes à chaque type de contrat.
Harmoniser, uniformiser pour gagner en efficacité
Depuis quelques mois, SMATIS s’attache à harmoniser et simplifier sa communication autour de sa documentation contractuelle. Nos conditions générales et nos conditions particulières ont été « relookées » afin d’être en cohérence avec la nouvelle orientation graphique de la mutuelle.
En parallèle, nous avons uniformisé nos conditions générales. Habituellement revues tous les 5 ans (sauf particularités réglementaires) l’objectif est de pouvoir « avenanter » simultanément l’ensemble des contrats qui nécessiteraient une actualisation sur un ou plusieurs articles. Nous gagnons ainsi en efficacité et mettons à disposition de nos partenaires, en temps réel, une information actualisée et fiable.
Nos conditions générales et particulières sont simplifiées, pour plus de lisibilité, et de transparence facilitant ainsi la compréhension.
Enfin, nos souscripteurs ou futurs souscripteurs, ont la possibilité d’accepter les conditions contractuelles au moyen d’une signature numérique. Rapide et 100% sécurisée, la procédure est assurée par notre partenaire de confiance Universign.
Vous êtes intermédiaire d’assurance ? Nous mettons à votre disposition un exemplaire du contrat signé.
