Attelles, ceintures lombaires, semelles orthopédiques, les orthèses sont des dispositifs médicaux prescrits pour soulager une douleur, soutenir une articulation ou corriger un trouble fonctionnel.
Inévitables dans certaines situations, le coût des orthèses peut parfois être un frein. Pour anticiper votre reste à charge, SMATIS vous explique les conditions de remboursement de l’appareillage médical, par la Sécurité sociale et la mutuelle. Vous découvrirez également les démarches à effectuer.
🎧 Vous préférez écouter ? Voici la version audio de cet article, présentée par la Mutuelle SMATIS.
Une orthèse est un dispositif médical externe conçu pour soutenir, maintenir, corriger ou soulager une partie du corps. Elle est généralement prescrite par un professionnel de santé après un traumatisme, une intervention chirurgicale, un trouble fonctionnel, ou dans le cadre d’une pathologie chronique.
Contrairement à une prothèse, qui remplace tout ou partie d’un membre ou d’un organe, l’orthèse corrige le membre du corps sans s’y substituer. Elle limite certains mouvements, stabilise les articulations, et améliore le confort quotidien de ceux qui la porte. Selon la situation, son utilisation peut être temporaire (entorse, fracture, phase de rééducation) ou durable, notamment en cas de douleurs chroniques ou de troubles de la posture naturelle.
Il existe de nombreux types d’orthèses, adaptés aux différentes zones du corps. Parmi les plus courantes figurent :
- les attelles, qui immobilisent ou stabilisent une articulation (poignet, genou, cheville…),
- les ceintures lombaires, utilisées pour soutenir le dos et soulager certaines douleurs lombaires,
- les semelles orthopédiques, également appelées orthèses plantaires, conçues notamment pour améliorer la fonction de la marche et de l’équilibre, soulager la douleur.
Selon la pathologie et les besoins du patient, l’orthèse peut être standard ou réalisée sur mesure. Cette distinction influe les conditions de prise en charge.
Le saviez-vous ?
Pour être remboursée, une orthèse doit être prescrite par un professionnel de santé et faire partie des dispositifs médicaux inscrits à la Liste des Produits et Prestations (LPP). Un achat sans prescription ne permet généralement pas de remboursement.
Mon conseiller m’a très bien informée et m’a conseillée de manière à faire le bon choix en fonction de mes besoins. Il est entré dans le détail de chaque ligne de garanties. Le tarif est tout à fait correct et correspond à ce que j’envisageais. Toutes les démarches ont été prises en charge.
le 26 février 2026 sur Ekomi
C’est ce que j’appelle être bien accompagné.
Toutes les orthèses ne bénéficient pas automatiquement d’un remboursement. La prise en charge dépend du type d’orthèse, de son usage médical et de son inscription sur la liste des dispositifs reconnus par l’Assurance Maladie.
Les orthèses les plus courantes sont remboursables.
Les attelles
Les attelles sont utilisées pour immobiliser, stabiliser ou protéger une articulation, et sont prescrites à la suite d’un traumatisme (entorse, fracture), d’une intervention chirurgicale ou dans le cadre de certaines pathologies chroniques.
Lorsqu’elles répondent aux critères définis et qu’elles sont prescrites par un professionnel de santé elles peuvent être prises en charge par la Sécurité sociale, puis complétées par la mutuelle.
Les ceintures lombaires
Destinées à soutenir le bas du dos les ceintures lombaires sont utilisées en cas de lombalgie, de troubles musculo-squelettiques ou dans certaines situations professionnelles nécessitant un maintien renforcé.
Une prescription médicale est nécessaire pour être remboursé.
Les semelles orthopédiques
Aussi appelées orthèses plantaires, les semelles orthopédiques sont conçues pour corriger ou compenser des troubles de l’appui du pied.
Standard ou sur mesure selon la morphologie et les besoins du patient, elles sont remboursées sous réserve d’une prescription médicale.
Le saviez-vous ?
Sans ordonnance, une orthèse, même fréquemment utilisée, n’est pas prise en charge par la Sécurité sociale.
La Sécurité sociale peut prendre en charge certaines orthèses, à condition qu’elles répondent à des critères précis. Ce remboursement constitue la première étape de la prise en charge, avant l’intervention éventuelle de la mutuelle santé.
La Sécurité sociale rembourse les orthèses, sous certaines conditions. La participation éventuelle de votre complémentaire santé dépend de cette première étape.
Un remboursement encadré par des règles précises
Pour être remboursée par l’Assurance Maladie, une orthèse doit :
- être prescrite par un professionnel de santé,
- faire partie des dispositifs médicaux inscrits à la Liste des Produits et Prestations (LPP),
- être délivrée par un professionnel de santé habilité (orthopédiste, orthésiste, pharmacien selon le cas).
Quel est le niveau de remboursement ?
Le remboursement des orthèses se fait sur la base d’un tarif de référence, appelé également Base de Remboursement, sur laquelle la Sécurité sociale applique un pourcentage, et qui détermine le montant remboursé.
Le reste à charge correspond donc à la différence entre le prix de vente de l’orthèse et le remboursement de l’ Assurance maladie.
Des différences selon le type d’orthèse
Le niveau de remboursement varie selon :
- le type d’orthèse (attelle, ceinture lombaire, semelles orthopédiques),
- sa catégorie standard ou sur mesure,
- le profil du patient (adulte ou enfant).
Exemples de prix et de remboursement des orthèses
| Orthèse | Prix réel constaté | Base de remboursement Sécurité sociale (BRSS – LPP) |
|---|---|---|
| Semelles orthopédiques sur mesure (paire) | 100 € à 200 € | 25,88 € à 28,86 € la paire (selon pointure) |
| Attelle de poignet (orthèse statique / semi-rigide) | 40 € à 70 € | 53,18 € |
| Attelle de cheville (chevillère de stabilisation) | 30 € à 60 € | 25,99 € à 38,69 € (selon modèle) |
| Genouillère articulée (orthèse de genou) | 80 € à 150 € | 102,29 € |
| Ceinture lombaire médicale | 40 € à 80 € | 15,24 € à 38,04 € (selon niveau de maintien) |
Le saviez-vous ?
La Sécurité sociale rembourse les orthèses sur la base de tarifs réglementés, inférieurs au prix réellement pratiqué. Souscrire un contrat complémentaire santé prend tout son sens pour limiter votre reste à charge.
La mutuelle santé vient compléter le remboursement de la Sécurité sociale, selon les garanties prévues au contrat.
Un complément au remboursement de la Sécurité sociale
La mutuelle intervient pour rembourser tout ou partie de la différence entre :
- le remboursement fait par la Sécurité sociale,
- et le coût réel de l’orthèse.
Le niveau de remboursement dépend donc directement des garanties souscrites.
Comment s’exprime le remboursement de la mutuelle ?
Selon les contrats, le remboursement des orthèses peut être exprimé :
- en pourcentage de la base de remboursement (par exemple 100 %, 200 % ou plus),
- par un forfait annuel, notamment pour certaines orthèses spécifiques.
Ces modalités de prise en charge peuvent varier d’un contrat à l’autre. Vérifiez votre tableau de garanties avant de vous engager.
Exemple de remboursement par la mutuelle santé
Un assuré achète une paire de semelles orthopédiques sur mesure au prix de 150 €, sur prescription médicale.
La Sécurité sociale applique une base de remboursement (BRSS) de 28,86 € pour la paire et rembourse 60 %, soit 17,32 €.
Si la mutuelle santé prévoit une prise en charge à 200 % de la base de remboursement, elle peut rembourser jusqu’à 57,72 € (2 × 28,86 €), déduction faite du remboursement de la Sécurité sociale.
Au total, l’assuré perçoit 75,04 € de remboursement (Sécurité sociale + mutuelle).
Le reste à charge s’élève alors à 74,96 €.
Le saviez-vous ?
Le remboursement de la mutuelle se fait toujours dans la limite de la dépense engagée.
Le reste à charge correspond à la part qui n’est pas remboursée par la Sécurité sociale ni par la mutuelle santé.
Un reste à charge variable selon plusieurs critères
Il dépend notamment :
- le type d’orthèse (attelle, ceinture lombaire, semelles orthopédiques),
- le prix pratiqué par le professionnel de santé,
- le niveau de garanties prévu au contrat de mutuelle,
- le caractère standard ou sur mesure de l’orthèse.
Dans certains cas le remboursement peut être intégral.
L’importance du devis avant l’achat
Avant l’achat demandez un devis. Il vous permet d’estimer votre remboursement et d’anticiper le montant restant éventuellement à votre charge.
Le saviez-vous ?
Une orthèse bien adaptée améliore non seulement le confort, mais peut aussi favoriser une meilleure observance du traitement, ce qui contribue à son efficacité.
Pour assurer votre remboursement, suivez ces quelques étapes.
1 - Une prescription médicale indispensable
Consultez un professionnel de santé (médecin généraliste ou spécialiste) pour obtenir une prescription médicale.
2 - Achat auprès d’un professionnel habilité
Achetez l’orthèse auprès d’un professionnel de santé habilité, comme un orthésiste, un orthopédiste-orthésiste ou, selon le dispositif, un pharmacien, gage d’un dispositif conforme aux critères de prise en charge.
3 - Transmission des documents
Après l’achat, vos documents sont transmis automatiquement via la télétransmission, ou par vos soins.
4 - Délais de remboursement
La prise en charge se fait d’abord par la Sécurité sociale, puis par la mutuelle santé. Les délais sont variables d’un organisme à l’autre.
Astuce
Conservez l’ordonnance et la facture détaillée. Ces documents peuvent vous être demandés ultérieurement.
Selon l’âge du patient (enfant, adulte) les conditions de délivrance et de remboursement diffèrent.
Des besoins différents selon l’âge
Chez l’enfant, la croissance nécessite un renouvellement plus fréquent notamment dans le cas des semelles orthopédiques ou certaines attelles. Ils sont systématiquement justifiés médicalement.
Chez l’adulte, le renouvellement d’une orthèse dépend principalement de l’usure du dispositif ou de l’évolution de la pathologie.
Un impact sur la prise en charge
La fréquence de remboursement par l’Assurance maladie tient compte de ces critères. Les enfants bénéficient de plusieurs prises en charge sur une année. Dans tous les cas, une prescription médicale est obligatoire.
Le saviez-vous ?
Chez les enfants, la croissance peut justifier le renouvellement anticipé d’une orthèse, à condition qu’il soit médicalement prescrit et conforme aux règles de remboursement.
Le choix d’une orthèse dépend avant tout de votre situation médicale.
L’importance de l’avis médical
Le professionnel de santé est le plus compétent pour déterminer le type d’orthèse qui vous convient le mieux. Il vous oriente sur le dispositif, sa durée d’utilisation et, le cas échéant, la nécessité d’un modèle standard ou sur mesure.
Le rôle du professionnel qui délivre l’orthèse
L’orthèse est ensuite fournie par un professionnel habilité, qui veille à son adaptation et à son bon ajustement pour une efficacité et un confort optimum au quotidien.
Anticiper la prise en charge
Avant l’achat, informez-vous sur les conditions de remboursement et, lorsque cela est possible, de demander un devis. Cette démarche vous permet d’anticiper le reste à charge et d’éviter les mauvaises surprises.
Le saviez-vous ?
Une orthèse bien adaptée améliore non seulement le confort, mais peut aussi favoriser une meilleure observance du traitement, ce qui contribue à son efficacité.
Une ordonnance est-elle obligatoire pour le remboursement d’une orthèse ?
Oui. Pour être remboursée par la Sécurité sociale et la mutuelle, une orthèse doit généralement faire l’objet d’une prescription médicale. Sans ordonnance, la prise en charge n’est en principe pas possible.
Les orthèses sur mesure sont-elles remboursées ?
Oui, certaines orthèses sur mesure peuvent être remboursées, à condition qu’elles soient prescrites par un professionnel de santé et inscrites à la Liste des Produits et Prestations (LPP). Le niveau de remboursement dépend ensuite des règles de la Sécurité sociale et des garanties souscrites auprès de la mutuelle.
Combien de temps faut-il pour être remboursé d’une orthèse ?
Les délais de remboursement varient selon les organismes et le mode de transmission des documents. La Sécurité sociale rembourse en premier lieu, puis la mutuelle vient compléter le remboursement.
Une orthèse achetée sans prescription est-elle remboursée ?
Non. Une orthèse achetée sans prescription médicale ne peut pas faire l’objet d’un remboursement par la Sécurité sociale et la mutuelle.
Les semelles orthopédiques sont des dispositifs médicaux essentiels pour corriger des pathologies du pied ou
Le suivi de la glycémie fait partie du quotidien de nombreuses personnes qui vivent avec
Aujourd’hui, prendre soin de sa santé à domicile est presque devenu un réflexe de prévention.
L’apnée du sommeil touche de nombreuses personnes sans qu’elles en soient forcément conscientes. Ronflements, réveils
