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Les frais de séjour

Les frais de séjour rassemblent tous les frais liés à votre hospitalisation.

Que comprennent les frais de séjour ?

Ce sont les frais facturés par un établissement de santé pour couvrir le séjour hospitalier (hébergement, repas, médicaments, examens de laboratoire…), mais aussi les consultations préalables (consultation d’anesthésie) ou les soins postérieurs (séances de rééducation).

Le forfait journalier et les dépassements d’honoraires, non pris en charge par l’Assurance Maladie, sont exclus des frais de séjour.

Quelle prise en charge pour les frais de séjour ?

Le régime obligatoire :

Tout dépend de l’établissement choisi : si c’est un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, la Sécurité Sociale prend en charge 80% du tarif de convention sur les frais lié au séjour lui-même, et des pourcentages différents pour les soins pré et post hospitalisation selon leur nature (70% pour une consultation d’anesthésie par exemple). Il reste donc à votre charge :

    • le forfait journalier hospitalier
    • les dépassements d’honoraires
    • le ticket modérateur (les 20% restant)
    • les frais pour convenance personnelle (télévision, chambre particulière…)

L’établissement pourra être réglé directement par l’Assurance Maladie, vous ne payez que le reste à charge.

Si vous choisissez une clinique privée non conventionnée, la prise en charge sera également de 80%, mais il vous faudra avancer les frais et les tarifs de ces cliniques, peu nombreuses, sont parfois très élevés, laissant un reste à charge plus conséquent.

Les complémentaires santé :

Votre mutuelle santé peut prendre en charge tout ou partie du restant de vos frais, tout dépend évidemment de votre contrat. Pour ne pas avoir de mauvaise surprise, il est conseillé de préparer avec soin son séjour, dès qu’une hospitalisation est prévue par votre médecin. Vous n’avez donc pas à supporter le coût élevé d’une opération par exemple.

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Les frais de séjour peuvent-ils être pris en charge à 100% ?

Dans certaines situations, la Sécurité Sociale prend en charge 100% des frais de séjour :

  • à partir du 31e jour d’hospitalisation
  • pour les femmes enceintes, du 1er jour du 6e mois de grossesse jusqu’au 12e jour après l’accouchement
  • pour le nouveau-né jusqu’à son 30e jour
  • pour les bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidaire (CSS)
  • pour les bénéficiaires de l’Aide Médicale d’État (AME)pour les hospitalisations faisant suite à un accident de travail, à une maladie professionnelle ou à une affection de longue durée
  • pour les affiliés au régime Alsace-Moselle
  • pour les victimes d’actes de terrorisme bénéficiant d’une prise en charge intégrale pour les soins en rapport avec cet évènement et possédant une attestation en cours de validité
  • pour les enfants mineurs, hospitalisés suite à des sévices sexuels
  • pour les bénéficiaires d’une rente pour un accident du travail (avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 66,66 %) et leurs ayants droit
  • pour les titulaires d’une pension d’invalidité, d’une pension de veuf ou veuve invalide, d’une pension vieillesse qui a remplacé la pension d’invalidité, ou d’une pension militaire