Parcours de soins coordonnés 

Parcours de soins coordonnés : remboursements, accès directs et cas hors parcours

Le parcours de soins coordonnés définit les règles à suivre pour bénéficier d’un remboursement optimal de vos consultations médicales. En passant par votre médecin traitant, vous êtes assuré d’une meilleure prise en charge par l’Assurance maladie et votre complémentaire santé. À l’inverse, une consultation hors parcours entraîne une baisse du remboursement et donc un reste à charge plus important pour l’assuré.

Pour une information plus générale sur les remboursements, consultez notre guide sur la prise en charge des soins de santé courants.

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Qu’est-ce que le parcours de soins coordonnés ?

Le parcours de soins coordonnés a été mis en place pour encourager un suivi médical optimal et garantir une meilleure prise en charge par l’Assurance maladie et les mutuelles.

Il repose sur la désignation d’un médecin traitant qui coordonne l’ensemble de vos soins et devient votre point d’entrée. Issu de la réforme de 2004 et appliqué depuis 2005, ce dispositif structure le suivi, évite les examens redondants et oriente vers le bon spécialiste au bon moment.

Le respect de ce parcours influence directement le niveau de remboursement de vos consultations et soins. S’en écarter réduit la part remboursée et augmente le reste à charge.

Pourquoi ce dispositif ?

  • Assurer un suivi continu des patients, notamment en cas de maladie chronique
  • Améliorer la pertinence des actes grâce à une orientation claire vers le bon spécialiste
  • Renforcer la prévention et le partage d’informations autour d’un référent unique
  • Éviter les soins inutiles pour limiter les dépenses, sans baisser la qualité des soins

Quel est le rôle du médecin traitant ?

C’est votre référent. Il connaît vos antécédents, organise la prévention, prescrit les examens nécessaires et coordonne les informations entre les intervenants. Il oriente vers un spécialiste quand c’est nécessaire. Le déclarer vous place dans le parcours et favorise une prise en charge plus avantageuse.

Bon à savoir

La déclaration du médecin traitant se fait au cabinet ou en ligne via votre compte Ameli. Vous pouvez en changer à tout moment avec l’accord du nouveau médecin.

Faites comme Nathalie :

La bonne mutuelle, je suis toujours bien remboursée et rapidement, même lorsqu’ils me demandent un justificatif pour mes séances d’ostéopathie, que je télécharge sur mon espace personne web. Je recommande la SMATIS

Nathalie  à Bordeaux Saint Clair le 24 octobre 2023 sur les pages jaunes

C’est ce que j’appelle être bien accompagné.

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Nathalie adhérente SMATIS recommande la Mutuelle

Les différents acteurs du parcours de soins coordonnés

Le parcours de soins coordonnés implique plusieurs acteurs clés qui travaillent ensemble pour assurer un suivi médical efficace et cohérent.  

Le médecin traitant est le principal acteur de ce parcours et est chargé de coordonner les soins.  

Les spécialistes, les infirmières, les pharmaciens et les autres professionnels de la santé peuvent également être impliqués dans le parcours de soins pour fournir des soins spécifiques et des conseils.  

Les patients sont également des acteurs clés du parcours de soins coordonnés, car ils sont responsables de déclarer leur médecin traitant et de fournir des informations sur leur état de santé.  

Remboursement et parcours de soins

Le niveau de prise en charge dépend du respect du parcours de soins. L’Assurance maladie calcule ses remboursements sur le tarif conventionné et votre mutuelle intervient en complément selon les garanties de votre contrat. Les cas d’accès direct et les exceptions sont détaillés plus bas.

Si vous êtes dans le parcours de soins

L’Assurance maladie applique le taux de remboursement standard sur le tarif conventionné. La participation forfaitaire et le ticket modérateur restent dus. 

Votre mutuelle, si le contrat est dit responsable, peut prendre en charge tout ou partie du ticket modérateur et, selon les garanties, une part des dépassements d’honoraires. Le reste à charge est généralement plus faible.

Si vous êtes hors parcours de soins

L’Assurance maladie réduit sa part de remboursement. La participation forfaitaire et le ticket modérateur s’ajoutent à votre reste à charge. 

Une mutuelle responsable ne compense pas la baisse liée au non-respect du parcours et ne rétablit pas le niveau de remboursement que vous auriez eu dans le parcours. 

Elle peut toutefois couvrir une partie du ticket modérateur et, selon les garanties, une part des dépassements d’honoraires.

À retenir

  • Dans le parcours : remboursement standard sur le tarif conventionné. La mutuelle responsable peut couvrir le ticket modérateur.
  • Hors parcours : part remboursée par l’Assurance maladie réduite. La mutuelle responsable ne compense pas. Reste à charge plus élevé.

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Consulter un spécialiste dans le parcours de soins (accès direct ou médecin traitant)

Selon la spécialité, soit vous pouvez prendre rendez-vous directement, soit il vaut mieux passer par votre médecin traitant pour rester dans le parcours et conserver la meilleure prise en charge. 

En cas de doute, commencez par votre médecin traitant.

Parcours de soins et spécialistes : quand passer par le médecin traitant ?

Tout le monde n’a pas envie de passer par son médecin traitant pour chaque petit souci. Vous avez besoin de lunettes, un suivi gynécologique, ou votre adolescent doit consulter un psychiatre ?

Dans certains cas, la réglementation vous autorise à aller directement voir un spécialiste sans perdre vos droits au remboursement. Dans d’autres, l’orientation de votre médecin traitant reste indispensable pour garder la meilleure prise en charge.

Le tableau ci-dessous résume les principales situations pour vous aider à y voir clair.

Spécialité / ProfessionAccèsCondition pour rester dans le parcoursNotes utiles
GynécologueAccès directMédecin traitant déclaréSuivi gynéco, contraception, grossesse, IVG médicamenteuse
OphtalmologueAccès directMédecin traitant déclaréLunettes/lentilles, dépistage et suivi du glaucome
Psychiatre (16–25 ans)Accès directMédecin traitant déclaréAu-delà de 25 ans → orientation obligatoire
StomatologueAccès directMédecin traitant déclaréSoins bucco-dentaires ; chirurgie lourde → orientation
Chirurgien-dentisteDirect (hors parcours)Non applicableLes soins dentaires ne sont pas soumis au parcours
Sage-femmeDirectNon applicableSuivi gynéco et grossesse en accès direct
DermatologueSur orientationLettre du médecin traitantUrgences non pénalisées
ORLSur orientationLettre du médecin traitantUrgences non pénalisées
CardiologueSur orientationLettre du médecin traitantAccès direct uniquement si protocole ALD
Gastro-entérologueSur orientationLettre du médecin traitant
RhumatologueSur orientationLettre du médecin traitant
UrologueSur orientationLettre du médecin traitant
Infirmier en pratique avancée (IPA)Accès direct (depuis 2025)Selon cadre d’exerciceSuivi encadré par décret

Cas particuliers et exceptions

Le parcours de soins coordonnés s’applique dans la majorité des situations. 

Pourtant, la vie n’est pas toujours aussi simple. Vous pouvez tomber malade loin de chez vous, devoir consulter un médecin en pleine nuit ou être hospitalisé en urgence. Dans ces moments-là, il serait injuste de voir vos remboursements diminuer parce que vous n’avez pas pu passer par votre médecin traitant. 

C’est pourquoi certaines circonstances sont prévues : elles permettent d’accéder aux soins rapidement, tout en conservant le même niveau de prise en charge.

Situations où le parcours de soins n’est pas exigé

Cas particulierEffet sur le remboursementCe qu’il faut retenir
Urgence médicaleRemboursement inchangéVous pouvez consulter directement tout médecin ou spécialiste
Médecin traitant absent ou remplacéRemboursement inchangéLe remplaçant ou un médecin du même cabinet est reconnu dans le parcours
Éloignement géographique (voyage, vacances, déplacement)Remboursement inchangéVous pouvez consulter un autre médecin si vous êtes loin de votre domicile
HospitalisationRemboursement inchangéLes consultations hospitalières ne nécessitent pas d’orientation
Dépistages organisés (cancer, etc.)Remboursement inchangéLes examens de dépistage ne sont pas soumis au parcours

À retenir

En cas d’urgence, d’hospitalisation, d’absence de votre médecin traitant ou lors d’un dépistage organisé, vos remboursements restent inchangés même sans passer par le parcours de soins.

Parcours de soins et remboursements : exemples concrets

Consultation de dermatologue (tarif conventionné 30 € – secteur 1)

  • Dans le parcours

    • Tarif consultation : 30 €

    • Assurance maladie : 21 € remboursés (70 % du tarif)

    • Mutuelle responsable : complète les 9 € restants

    • Reste à charge final : 0 € (hors dépassements éventuels et forfait patient de 1 €)

  • Hors parcours

    • Tarif consultation : 30 €

    • Assurance maladie : 9 € remboursés (30 % du tarif)

    • Mutuelle responsable : couvre uniquement 9 € (ticket modérateur)

    • Reste à charge final : 12 € (+ forfait patient de 1 €)

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FAQ : parcours de soins et remboursements

Non, certains spécialistes (ophtalmologue, gynécologue, psychiatre 16–25 ans, stomatologue) sont accessibles en direct.

Vous êtes automatiquement hors parcours et vos remboursements de l’Assurance maladie sont réduits.

Non, une mutuelle responsable ne couvre pas la pénalité appliquée par l’Assurance Maladie.

Urgence, absence du médecin traitant, éloignement, hospitalisation et dépistages organisés n’entraînent pas de baisse de remboursement.

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Yannis Murguet, Expert en santé et prévoyance, Yannis met tout son savoir-faire à votre service pour repérer le meilleur de la protection sociale, et vous partager ses conseils en santé et prévoyance.
Écrit par
Yannis Murguet
Expert en santé et prévoyance, Yannis met tout son savoir-faire à votre service pour repérer le meilleur de la protection sociale, et vous partager ses conseils en santé et prévoyance.
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