Le scanner est fréquemment prescrit pour affiner un diagnostic ou suivre l’évolution d’une pathologie. Indispensable dans de nombreuses situations, le remboursement de cet examen d’imagerie médicale peut être différent d’un patient à un autre. Entre la prise en charge de l’Assurance maladie, le remboursement de la mutuelle, il n’est pas toujours simple de s’y retrouver.
Pour vous accompagner nous vous expliquons de façon claire le remboursement d’un scanner, son prix et les solutions pour limiter vos dépenses de santé.
Vous pouvez également consulter notre page dédiée au remboursement imagerie médicale.
Le scanner, également appelé tomodensitométrie, est une technique d’imagerie médicale qui utilise les rayons X et permet d’obtenir des images très précises de l’intérieur du corps. Il est utilisé pour observer une zone, un organe ou certaines structures osseuses.
Fréquemment utilisé dans le parcours de soins pour confirmer un diagnostic, rechercher une anomalie ou suivre l’évolution d’une pathologie, le remboursement de cet examen mérite d’être bien compris.
Dans quels cas un scanner est-il prescrit ?
Cette technique d’imagerie est généralement prescrite lorsqu’une simple radiographie ou l’échographie ne suffisent pas pour visualiser correctement une zone. Il peut être demandé après un choc, un traumatisme, en cas de douleurs persistantes.
Le scanner peut également être utilisé pour suivre l’évolution d’une pathologie. Il complète un premier bilan médical et apporte au professionnel de santé des informations complémentaires, essentielles pour adapter la prise en charge du patient.
Quel est le prix d’un scanner ?
Le tarif d’un scanner dépend de l’établissement dans lequel il est réalisé et de la nature de l’examen. Il n’existe donc pas de tarif unique.
Dans un centre d’imagerie conventionné de secteur 1. Cette variation s’explique par la composition même du coût de l’examen.
Comment se compose le prix d’un scanner ?
Le coût de cet examen est composé de 2 éléments distincts :
- Le forfait technique. Il correspond à l’utilisation de l’appareil, aux conditions de réalisation de l’examen et si nécessaire, à la fourniture d’un produit de contraste. Son montant évolue selon l’ancienneté de l’équipement et le niveau d’activité du centre d’imagerie. Il varie entre 31€ et 92€.
- L’acte médical. Il s’agit de l’analyse des images et de la rédaction du compte rendu, réalisés par le radiologue. Généralement cet acte est facturé 25,27 €, qui correspond au tarif de convention de l’Assurance maladie.
Repères sur la part technique d’un scanner
Le forfait technique varie selon l’amortissement financier de l’appareil et le niveau d’activité du centre d’imagerie. Un scanner est dit amorti lorsqu’il est installé depuis plus de 7 ans révolus au 1er janvier de l’année en cours. S’il est plus récent, il est considéré comme non amorti, ce qui peut expliquer un forfait technique plus élevé.
| Type de scanner | Forfait plein | Forfait réduit 1 | Forfait réduit 2 | Forfait réduit 3 |
|---|---|---|---|---|
| Scanner amorti | 72,52 € | 51,00 € | 44,27 € | 30,89 € |
| Scanner non amorti | 91,51 € | 51,00 € | 44,27 € | 30,89 € |
Bon à savoir
Dans un centre conventionné de secteur 1, le coût d’un scanner correspond à la combinaison du forfait technique et du tarif de l’acte médical. Si l’examen est réalisé dans une clinique privée ou par un médecin de secteur 2, des dépassements d’honoraires peuvent s’ajouter et augmenter le montant payé par le patient.
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Le forfait technique est pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie. Versé au centre d’imagerie, le patient n’a donc pas à l’avancer.
En revanche, l’acte médical est remboursé sur la base d’un tarif fixé dans la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM). Comme pour les autres actes d’imagerie, l’Assurance Maladie rembourse 70 % de la base de remboursement, définie pour chaque examen. Le remboursement d’un scanner du thorax sera donc différent de celui d’un scanner de l’abdomen.
Exemples de remboursement de l’acte médical
Voici quelques repères pour mieux comprendre le mécanisme de remboursement de l’acte médical.
| Examen | Code CCAM | Base de remboursement | Remboursement Assurance Maladie | Reste à charge avant mutuelle |
|---|---|---|---|---|
| Scanographie du thorax avec injection | ZBQH001 | 25,27 € | 17,69 € | 8,01 € |
| Scanographie du thorax sans injection | ZBQK001 | 25,27 € | 17,69 € | 8,01 € |
| Scanographie de l’abdomen et du pelvis avec injection | ZCQH001 | 50,54 € | 35,38 € | 15,16 € |
| Scanographie de l’abdomen et du pelvis sans injection | ZCQK004 | 50,54 € | 35,38 € | 15,16 € |
Le reste à charge sur l’acte médical peut être remboursé par la mutuelle selon les garanties du contrat.
Dans quels cas la prise en charge peut-elle être plus favorable ?
Un scanner peut être pris en charge à 100 %, lorsque le patient bénéficie d’un dispositif ouvrant droit à une exonération du ticket modérateur. C’est le cas notamment pour les assurés en affection de longue durée (ALD), les bénéficiaires de l’Aide médicale de l’État (AME) ou encore de la Complémentaire santé solidaire.
Important
Le reste à charge sur l’acte médical peut être partiellement ou totalement remboursé par une complémentaire santé.
Après le remboursement de l’Assurance Maladie, la mutuelle peut compléter tout ou partie des frais restant à la charge du patient. Son rôle est essentiel pour limiter les dépenses de santé restantes, notamment dans le cas d’un scanner, sur la part non remboursée de l’acte médical.
Que peut prendre en charge la mutuelle ?
Selon les garanties souscrites, la mutuelle rembourse :
- le ticket modérateur, c’est-à-dire la part non remboursée par l’Assurance Maladie,
- les dépassements d’honoraires, lorsqu’ils sont garantis,
Une complémentaire santé permet de limiter les dépenses de santé restant à la charge du patient, notamment si le scanner est réalisé par un professionnel de santé autorisé à pratiquer les dépassements d’honoraires ou dans un établissement privé.
Le remboursement peut-il varier d’un contrat à l’autre ?
Le montant du remboursement dépend directement de
- le niveau de garanties choisi,
- la prise en charge ou non des dépassements d’honoraires,
- les plafonds éventuellement prévus par la formule.
Avec un meilleur remboursement des dépenses de santé, une garantie renforcée permet de préserver le budget du patient.
À retenir
La mutuelle peut compléter le remboursement d’un scanner, mais son montant dépend du contrat et du niveau de garanties souscrit.
Quelques euros peuvent rester à la charge du patient malgré le remboursement de la Sécurité sociale et de la mutuelle.
Pourquoi peut-il rester une somme à payer ?
Après un scanner, le patient peut avoir à régler :
- une partie de l’acte médical, non remboursée par l’Assurance Maladie,
- des dépassements d’honoraires.
Parce que la mutuelle ne couvre pas toujours l’ensemble de ces dépenses.
Exemples de reste à charge
Voici deux exemples concrets de reste à charge sur la partie correspondant à l’acte médical.
| Examen | Code CCAM | Base de remboursement | Remboursement Assurance Maladie | Reste à charge avant mutuelle |
|---|---|---|---|---|
| Scanographie du thorax avec injection | ZBQH001 | 25,27 € | 17,69 € | 8,01 € |
| Scanographie de l’abdomen et du pelvis avec injection | ZCQH001 | 50,54 € | 35,38 € | 15,16 € |
Souscrire une complémentaire santé permet de limiter concrètement le reste à charge.
Quel rôle joue la mutuelle dans le reste à charge ?
La mutuelle peut ensuite intervenir pour rembourser tout ou partie de cette somme. Selon le contrat, elle peut prendre en charge :
- le ticket modérateur, c’est-à-dire la part non remboursée par l’Assurance Maladie,
- certains dépassements d’honoraires.
plus largement, une partie du reste à charge lié à l’examen.
Le montant réellement payé après un scanner dépend donc du niveau de couverture prévu par la complémentaire santé.
À retenir
Le reste à charge après un scanner dépend principalement de la part non remboursée de l’acte médical, d’éventuels dépassements d’honoraires et du niveau de couverture de la mutuelle.
Un scanner est-il remboursé par l’Assurance Maladie ?
Oui, un scanner peut être remboursé par l’Assurance Maladie lorsqu’il correspond à un acte d’imagerie pris en charge. En pratique, le remboursement repose sur deux éléments : le forfait technique, pris en charge à 100 %, et l’acte médical, remboursé en principe à 70 % de la base de remboursement. Cela signifie qu’un reste à charge peut encore subsister selon la situation du patient.
Faut-il une ordonnance pour être remboursé ?
Dans la plupart des cas, le scanner s’inscrit dans un cadre médical avec prescription. Cette ordonnance permet de justifier l’examen et de l’intégrer dans un parcours de soins cohérent. Concrètement, il est préférable de vérifier avant le rendez-vous que l’acte réalisé correspond bien à un acte remboursable, car le niveau de prise en charge dépend de l’examen effectivement facturé.
La mutuelle rembourse-t-elle le reste à charge d’un scanner ?
La mutuelle peut compléter tout ou partie des frais restant après l’intervention de l’Assurance Maladie. Elle peut notamment prendre en charge le ticket modérateur et, selon les garanties du contrat, certains dépassements d’honoraires. Pour le patient, cela implique qu’un même scanner peut être beaucoup mieux remboursé avec une mutuelle renforcée qu’avec une couverture plus limitée.
Peut-il rester des frais à payer après un scanner ?
Oui, il peut rester une somme à payer après un scanner. Plusieurs situations peuvent l’expliquer : la part non remboursée de l’acte médical, un dépassement d’honoraires ou une mutuelle qui ne couvre pas l’ensemble des frais. Le reste à charge varie donc selon l’acte réalisé, les conditions de facturation et le niveau de garanties souscrit.
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